Mentions légales

Édition du site

Le présent site, accessible à l'adresse terradistillerie.com, est édité par :

PLANET PRODUCT / TERRA Distillerie, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 65 750,00 €
Siège social : 62 impasse Lavoisier, 62260 Auchel
SIREN : 884 742 578
SIRET (siège) : 884 742 578 00021
RCS Arras : 884 742 578 R.C.S. Arras (immatriculée le 01/07/2020)
N° de TVA intracommunautaire : FR62884742578
Activité : Production de boissons alcooliques distillées

Directeurs de la publication : André Sambussy et Philippe Sambussy

Contact : contact@terradistillerie.com

Hébergement

Le site est hébergé par :

Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103, États-Unis
Site : https://webflow.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site terradistillerie.com (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de TERRA DISTILLERIE, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Vente en ligne

Le site terradistillerie.com propose la vente en ligne de produits. Les conditions de vente (prix, modalités de paiement, livraison, droit de rétractation, garanties) sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV), disponibles sur le site, que le client est invité à consulter avant toute commande.

Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Vente d'alcool — information réglementaire

Conformément à la loi n° 91-32 du 10 janvier 1991 (loi Évin), il est rappelé que :

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

La vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. En passant commande sur ce site, l'utilisateur certifie être majeur.

Données personnelles et cookies

TERRA DISTILLERIE s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Le site utilise Axeptio comme plateforme de gestion du consentement, permettant aux utilisateurs d'accepter ou de refuser les cookies analytiques et de suivi lors de leur première visite. Les préférences peuvent être modifiées à tout moment via le module de gestion des cookies accessible sur le site.

Conformément à la réglementation, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de leurs données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à : contact@terradistillerie.com

Limitation de responsabilité

TERRA DISTILLERIE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. TERRA DISTILLERIE décline toute responsabilité en cas d'interruption du site, de survenance de bugs, ou de dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.